1. Informations éditeur
Ce site est édité par ITENA CLINICAL, Central Parc Bat. B, 97 Allée de La Louve, 93420 Villepinte – FRANCE, enregistrée sous le numéro de Siret
n° 445 276 132 00021
L’Editeur est joignable par email à contact@itena-clinical.com et par téléphone au 01.49.63.56.16 du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.
2. Informations hébergeur
L’hébergement du site est assuré par Shin Agency sur les serveurs ONLINE, SAS au capital de 214 410,50 Euros, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904 et dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville-l‘Evêque 75008 Paris.
Shin Agency, agence de communication digitale, située
15 avenue Kléber 75116 Paris,
Au capital de 10 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 518 860 846.
Responsable agence : Benjamin Curiel
Site Web : shin-agency.com
contact@shin-agency.com
3. Informatique et Libertés
Soucieux du respect de la vie privée des utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com, ITENA CLINICAL France s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, soient effectués au sein du présent site conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés dite Loi « Informatique et Libertés ».
Les informations saisies par les utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique
par ITENA CLINICAL France.
A ce titre, les utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à ITENA CLINICAL France, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
4. Exercice des droits
Soucieux du respect de la vie privée des utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com, ITENA CLINICAL France s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, soient effectués au sein du présent site conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés dite Loi « Informatique et Libertés ».
Les informations saisies par les utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique
par ITENA CLINICAL France.
A ce titre, les utilisateurs du site Internet www.itena-clinical.com disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à ITENA CLINICAL France, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL (http://www.cnil.fr)
5. Droits d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (“le copyright”) d’ITENA CLINICAL France ou du propriétaire du document.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’ITENA CLINICAL France constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
6. Responsabilité
ITENA CLINICAL France ne saurait être tenue responsable des dommages directs et indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant, quelle qu’en soit la nature.
ITENA CLINICAL France décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions et les modalités de son exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le Site.
ITENA CLINICAL France décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l’utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération de fichiers, de la transmission d’un virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l’utilisation du Site.
ECOSYSTEM
L’identifiant unique FR007944_05B4TY attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l’article L.541-10-13 du Code de l’Environnement a été attribué par l’ADEME à la société ITENA CLINICAL (code Siret 522 824 689 00031). Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d’enregistrement au registre des producteurs d’Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d’Ecosystem.
7. Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l’adresse suivante : contact@itena-clinical.com